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    Article 1 – L’éditeur

    L’édition du Site est assurée par Champagne Forget – Brimont SAS au capital de 150000 euros,
    immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Reims sous le numéro 310530001 dont le siège social est situé au 11 route de Louvois, 51500 Ludes (Craon de Ludes),
    Numéro de téléphone 0326611045,
    Adresse e-mail : contact@champagne-forget-brimont.fr.
    N° de TVA intracommunautaire : FR75310530001
    Le Directeur de la publication est Frédéric Jorez.


    Numéro d’identifiant unique délivré par l’ADEME, conformément aux dispositions de la loi AGEC :

    • Ressortissant du comité champagne – SIRET 78038582900012
    • Titulaire de l’identifiant unique FR246127_01QEKR


    Crédits photos : © LVFFOOD

    Article 2 – L’hébergeur

    L’hébergeur du Site est la société o2switch, dont le siège social est situé au 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand.
    Numéro de téléphone : 0444446040
    Email : support@o2switch.fr

    Article 3 – Accès au site

    Le Site est accessible à tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption
    programmée ou non, et pouvant découler d’une nécessité de maintenance.
    En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait en être tenu pour responsable.

    Article 4 – Collecte des données

    Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit :
    · par mail à l’adresse contact@champagne-forget-brimont.fr
    · via un formulaire de contact ;

    Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de tout ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que celles prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
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    Rédigé sur http://legalplace.fr

    Champagne Forget-Brimont - Maison de Champagne située à Ludes, au cœur des vignobles Premiers et Grands Crus de la Montagne de Reims.

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